Rapport · 2022–23
Administration des programmes de subventions
- 14Entièrement mise en œuvre
- 1Partiellement mise en œuvre
- 0Non mise en œuvre
- 0Ne s'applique plus
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 1 · Conseil provincial des arts · Systèmes d'information et données
Renforcer : systèmes d'information et données (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 2 · Conseil provincial des arts · Prestation des services
Renforcer : prestation des services (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 3 · Conseil provincial des arts · Coordination interorganisationnelle
Renforcer : coordination interorganisationnelle (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 4 · Commission de réglementation de l'énergie · Systèmes d'information et données
Renforcer : systèmes d'information et données (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 5 · Commission de réglementation de l'énergie · Surveillance réglementaire
Renforcer : surveillance réglementaire (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 6 · Commission de réglementation de l'énergie · Gouvernance et surveillance
Renforcer : gouvernance et surveillance (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 7 · Commission de réglementation de l'énergie · Gouvernance et surveillance
Renforcer : gouvernance et surveillance (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 8 · Conseil provincial des arts · Gouvernance et surveillance
Renforcer : gouvernance et surveillance (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 9 · Conseil provincial des arts · Systèmes d'information et données
Renforcer : systèmes d'information et données (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 10 · Commission de réglementation de l'énergie · Systèmes d'information et données
Renforcer : systèmes d'information et données (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 11 · Conseil provincial des arts · Surveillance réglementaire
Renforcer : surveillance réglementaire (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 12 · Conseil provincial des arts · Approvisionnement et gestion des contrats
Renforcer : approvisionnement et gestion des contrats (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 13 · Conseil provincial des arts · Mesure et rapports sur le rendement
Renforcer : mesure et rapports sur le rendement (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Entièrement mise en œuvreRecommandation 14 · Conseil provincial des arts · Planification stratégique et opérationnelle
Renforcer : planification stratégique et opérationnelle (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Mesure achevée. De nouvelles procédures ont été adoptées et sont revues chaque année.
- Partiellement mise en œuvreRecommandation 15 · Commission de réglementation de l'énergie · Gouvernance et surveillance
Renforcer : gouvernance et surveillance (administration des programmes de subventions).
Réponse de l'organisation : Travaux en cours. Un cadre révisé est rédigé et sera approuvé le trimestre prochain.